Contact
DE
FR
IT

Thèmes et réglementation
- Définitions
  - La politique de l’enfance et de la jeunesse : aperçu
    Le droit à la parole et la participation aux décisions
    Le développement et l’encouragement de l’autonomie
    La protection de l’enfance et de la jeunesse
  - Prestations relevant de la politique de l’enfance et de la jeunesse
- Bases légales
  - Droit international
    Convention de l’ONU relative aux droits de l’enfant
    Convention européenne des droits de l’homme
    Convention de Lanzarote
  - Droit constitutionnel suisse
    La Confédération
    Législation cantonale
État des lieux
Projets
Documentation
Aides financières
- Aides financières de la Confédération
Actualités
- Aperçu

Contact
DE
FR
IT

Documentation

Thèmes et réglementation
État des lieux
Projets
Aides financières
Actualités

La Chaux de Fonds

Règlement de l'accueil parascolaire, La Chaux de Fonds

Description du projet

Champs d'intervention de l'accueil parascolaire

Statut

En vigueur

© 2024 Office fédéral des assurances sociales OFAS

Conditions d'utilisation
Impressum